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Texte de loi
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1Le donateur peut stipuler à son profit le retour des objets donnés, pour le cas de prédécès du donataire.

2Ce droit de retour peut être annoté au registre foncier, lorsque la donation comprend des immeubles ou des droits réels immobiliers.

Uebersicht

Art. 247 OR — Art. 247 OR